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Marques déposées par mademoiselle Solange TOCHON
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FARANDOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FARANDOLE
Mademoiselle Solange TOCHON

Numéro de dépôt :
92412419
Date de dépôt :
27/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2002

Présentation de la marque FARANDOLE

Déposée le 27 mars 1992 par mademoiselle Solange TOCHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FARANDOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est mademoiselle Solange TOCHON domicilié(e) 5 square du Capitaine Claude Barrès, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYET & Associés Société de conseils juridiques et fiscaux - France.

La marque FARANDOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FARANDOLE est expirée depuis le 27 mars 2002.

Solange TOCHON a également déposé les autres marques suivantes : BERGAMASQUE , LES PETITES FRANCAISES


Mademoiselle Solange TOCHON - 5 square du Capitaine Claude Barrès, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


BAYET & Associés Société de conseils juridiques et fiscaux - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

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